Politique de confidentialité
Date de mise en ligne : 15.12.2022
Date de dernière mise à jour : 12.07.2023
ARTICLE 1 – PREAMBULE
1.1. Dans le cadre des produits proposés à la vente par la Société TISSY & CO (ci-après « TISSY & CO »), et notamment via son Site www.tseathletics.com, TISSY & CO est susceptible de collecter et de traiter des données à caractère personnel. Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (par exemple les noms, prénoms, identifiant, adresse e-mail, etc) est une donnée personnelle.
1.2. TISSY & CO est soucieuse de la protection de la vie privée et des données personnelles de ses utilisateurs. La présente politique a vocation à préciser les modalités de collecte et de traitement des données personnelles dont TISSY & CO est responsable ou co-responsable avec la société TISSY selon le traitement concerné, conformément à la réglementation en vigueur applicable.
1.3. Par le « Groupe TSE », sont désignés la Société TISSY & CO et TISSY.
1.4. La présente politique vise donc à informer les utilisateurs du Site www.tseathletics.com des pratiques mises en place par TISSY & CO pour la collecte, le traitement, l’utilisation et le partage des données personnelles ainsi que les modalités d’exercice des droits des utilisateurs.
1.5. TISSY & CO se réserve le droit de modifier la présente politique à sa discrétion et à tout moment, sans avoir à en informer au préalable l’utilisateur, selon l’évolution technique et/ou commerciale de ses produits, de ses pratiques de traitement et de transfert de données personnelles, ainsi que l’évolution de la réglementation en vigueur applicable. Les modifications entreront en vigueur à leur date de mise en ligne, et sont opposables aux utilisateurs à la date de leur première utilisation du Site postérieure à leur date de mise en ligne.
ARTICLE 2 – RESPONSABLE DE TRAITEMENT
2.1. La Société TISSY & CO, société par actions simplifiée sise 455 Promenade des anglais 06200 Nice et enregistrée au RCS de Nice sous le numéro 901 912 832, est responsable des traitements des données personnelles mis en œuvre via le Site www.tseathletics.com concernant (1) la gestion et le traitement des commandes, (2) la facturation des commandes et la gestion des paiements (encaissement) et (3) le traitement des demandes de rétractation, des garanties légales et d’exercice des droits.
2.2. La Société TISSY & CO est co-responsable de traitements avec la société TISSY société par actions simplifiée sise 455 Promenade des anglais 06200 Nice et enregistrée au RCS de Nice sous le numéro 847 869 963, concernant les traitements mis en œuvre (1) en matière de publicité, marketing et autres sollicitations ou actions commerciales et (2) le traitement des demandes d’exercice des droits le cas échéant.
ARTICLE 3 – COLLECTE ET TRAITEMENT DE VOS DONNEES
3.1. Des données à caractère personnel vous concernant sont susceptibles d’être collectées directement par TISSY & CO notamment parce qu’elles sont nécessaires à la gestion, l’exécution et le suivi des commandes ainsi qu’aux relations commerciales de TISSY & CO et de TISSY. Certaines données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre au Site d’améliorer et de personnaliser les produits proposés et d’adresser des sollicitations commerciales aux prospects ayant consentis et aux clients du Site.
3.2. TISSY & CO et TISSY ne recueillent aucune donnée personnelle vous concernant auprès de tiers.
3.3. Selon le traitement visé, différentes données personnelles vous concernant sont susceptibles d’être collectées par TISSY & CO, ou conjointement par TISSY & CO et TISSY. Il existe, à ce jour, cinq principaux traitements mis en œuvre par TISSY.
3.3.1. Compte client, gestion et traitement des commandes
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Responsable du traitement : SAS TISSY & CO, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
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Données traitées : Données nécessaires à la création du compte client et à la passation de la commande (données de création de compte, c’est-à-dire e-mail ou numéro de portable et mot de passe) et à la livraison(nom, prénom facultatif, nom de l’entreprise facultatif, adresse, code postal, ville, téléphone). |
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Durée de conservation : 3 ans à compter de la livraison de la commande. |
Vos droits : Vous pouvez consulter et rectifier vos données personnelles si celles-ci sont erronées directement sur le profil de votre compte. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données sous certaines conditions. Pour exercer votre droit à la portabilité, vous pouvez adresser votre demande par mail à data@trainsweateat.com. |
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Destinataire des données : Équipe marketing et commerciale, direction de TISSY. Les données nécessaires à la livraison de la commande sont communiquées au prestataire en charge de la livraison. Des sous-traitants techniques en charge de l’hébergement des données et/ou de l’envoi de notifications et d’e-mails peuvent également traiter vos données personnelles. Leur accès est strictement encadré et leur utilisation est strictement limitée à l’exécution de la prestation. |
Transfert hors UE : Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs situés en Irlande conformément aux déclarations de SHOPIFY (https://www.shopify.com/legal/privacy /https://www.shopify.com/legal/dpa). Certaines peuvent être transférées au US et Canada suivant les règles appliquées par SHOPIFY et sous leur responsabilité. Pour plus d’infos sur les transferts de données, voir l’article 6. TISSY et TISSY & CO s’assurent que ces prestataires d’hébergement garantissent des normes et niveaux de protection des données équivalents à ceux de la réglementation européenne. Ces prestataires ont accordé à TISSY & CO des garanties contractuelles :
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Base légale du traitement : Les conditions générales de vente (CGV) du Site. |
Profilage ou prise de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative : Aucun. |
3.3.2. Facturation des commandes et gestion des paiements (encaissement)
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Responsable du traitement : SAS TISSY & CO, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
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Données traitées : données nécessaires à la gestion de la facturation des commandes (nom, prénom, adresse de facturation, e-mail, moyen de paiement utilisé, montant de la commande, détails de la commande). |
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Durée de conservation : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice au cours duquel la commande a eu lieu. |
Vos droits : vous pouvez demander à consulter et rectifier vos données personnelles si celles-ci sont erronées. Vous pouvez exercer vos droits directement via votre compte et/ou en adressant votre demande à data@trainsweateat.com. |
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Destinataire des données : Équipe marketing et commerciale, comptable, direction de TISSY & CO. Des sous-traitants techniques en charge de la gestion des paiements (STRIPE), de l’hébergement et/ou de l’envoi de notifications et d’e-mails peuvent également traiter vos données personnelles. Leur accès est strictement encadré et leur utilisation est strictement limitée à la gestion de la facturation et du recouvrement. |
Transfert hors UE : Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs situés en Irlande conformément aux déclarations de SHOPIFY (https://www.shopify.com/legal/privacy /https://www.shopify.com/legal/dpa). Certaines peuvent être transférées au US et Canada suivant les règles appliquées par SHOPIFY et sous leur responsabilité. Pour plus d’infos sur les transferts de données, voir l’article 6. TISSY et TISSY & CO s’assurent que ces prestataires d’hébergement garantissent des normes et niveaux de protection des données équivalents à ceux de la réglementation européenne. Ces prestataires ont accordé à TISSY & CO des garanties contractuelles.
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Base légale du traitement : Obligation légale. |
Profilage ou prise de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative : Aucun. |
3.3.3. Gestion des demandes de rétractation et d’exercice des garanties légales
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Responsable du traitement : SAS TISSY & CO, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
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Données traitées : Toutes les données collectées sur le client dans le cadre des traitements identifiées au 3.3.1. et 3.3.2. |
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Durée de conservation : La durée du contentieux après épuisement de toutes les voies de recours et/ou prescription légale pour les actions en matière de garantie légale et de rétractation. |
Vos droits : vous pouvez demander à consulter et rectifier vos données personnelles si celles-ci sont erronées. Vous pouvez exercer vos droits directement via votre compte et/ou en adressant votre demande à data@trainsweateat.com. |
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Destinataire des données : Équipe marketing et commerciale, direction de TISSY & CO. Des sous-traitants techniques en charge de l’hébergement, du marketing, de l’envoi de notifications et d’e-mails ainsi que les sous-traitants en matière de juridique et de comptabilité peuvent également traiter vos données personnelles. Leur accès est strictement encadré et leur utilisation est strictement limitée à la gestion des demandes de rétractation et des garanties légales. |
Transfert hors UE : Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs situés en Irlande conformément aux déclarations de SHOPIFY (https://www.shopify.com/legal/privacy /https://www.shopify.com/legal/dpa). Vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires techniques (sous-traitants) situés hors de l’UE ou de l’EEE, et dont les serveurs sont susceptibles de se trouver hors de l’UE ou de l’EEE. TISSY et TISSY & CO s’assurent que ces prestataires garantissent des normes et niveaux de protection des données équivalents à ceux de la réglementation européenne. Ces prestataires ont accordé à TISSY & CO des garanties contractuelles. Pour plus d’infos sur les transferts de données aux sous-traitants de TISSY & CO, voir l’article 6. |
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Base légale du traitement : Intérêt légitime. |
Profilage ou prise de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative : Aucun. |
3.3.4. Gestion des demandes d’exercice des droits des personnes
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Responsable du traitement : SAS TISSY & CO, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
Co-responsable du traitement : SAS TISSY, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
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Données traitées : Toutes les données collectées dans le cadre des traitements identifiées au 3.3.1., 3.3.2., 3.3.3, et 3.3.5. |
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Durée de conservation : Cinq ans à compter de la fin de l’année civile de la demande d’exercice des droits. |
Vos droits : vous pouvez demander à consulter et rectifier vos données personnelles si celles-ci sont erronées. Vous pouvez exercer vos droits directement via votre compte et/ou en adressant votre demande à data@trainsweateat.com. |
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Destinataire des données : Équipe marketing et commerciale, direction de TISSY & CO et de TISSY. Des sous-traitants techniques en charge de l’hébergement, du marketing, de l’envoi de notifications et d’e-mails ainsi que les sous-traitants en matière de juridique et de comptabilité peuvent également traiter vos données personnelles. Leur accès est strictement encadré et leur utilisation est strictement limitée à la gestion des demandes d’exercice des droits. |
Transfert hors UE : Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs situés en Irlande conformément aux déclarations de SHOPIFY (https://www.shopify.com/legal/privacy /https://www.shopify.com/legal/dpa). Vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires techniques (sous-traitants) situés hors de l’UE ou de l’EEE, et dont les serveurs sont susceptibles de se trouver hors de l’UE ou de l’EEE et notamment au Canada. TISSY et TISSY & CO s’assurent que ces prestataires garantissent des normes et niveaux de protection des données équivalents à ceux de la réglementation européenne. Ces prestataires ont accordé à TISSY et TISSY & CO des garanties contractuelles. Pour plus d’infos sur les transferts de données aux sous-traitants de TISSY et TISSY & CO, voir l’article 6. |
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Base légale du traitement : Intérêt légitime. |
Profilage ou prise de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative : Aucun. |
3.3.5. Publicité, marketing et sollicitations commerciales
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Responsable du traitement : SAS TISSY & CO, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
Co-responsable du traitement : SAS TISSY, 455 Promenade des Anglais, C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE
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Données traitées : Données des clients et des prospects nécessaires à la gestion et l’optimisation du marketing, ainsi qu’à l’envoi de sollicitations commerciales (newsletters, opérations promotionnelles, e-mailing, push) à savoir : nom, prénom facultatif, e-mail, fuseau horaire, informations sur l’appareil, adresse IP, adresse postale, âge, date de naissance, emplacement et langue utilisée, historique et détails des commandes, historique de navigation. |
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Durée de conservation : 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale du client, et 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect.
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Vos droits : Vous pouvez demander à consulter, rectifier voire supprimer vos données personnelles via votre Compte. Vous disposez également d’un droit d’opposition au profilage et d’un droit à la portabilité de vos données sous certaines conditions. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le bouton « se désabonner » présent dans chaque newsletter. Pour vérifier les conditions d’exercice de vos droits, vous pouvez consulter le site de la CNIL. Vous pouvez également exercer tous vos droits en adressant votre demande à data@trainsweateat.com. |
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Destinataire des données : Équipe marketing et commerciale, direction de TISSY & CO et de TISSY. Des sous-traitants techniques en charge de l’hébergement, du marketing, de l’envoi de notifications et d’e-mails peuvent également traiter vos données personnelles, à savoir notamment GOOGLE TAG MANAGER, AXEPTIO, KLAVIYO, IMGIX, SHOPIFY, GOOGLE ANALYTICS, FACEBOOK SDK, GOOGLE HOSTED LIBRARIES, INSTAGRAM. Ces prestataires techniques sont notamment identifiés à l’article 6. Leur accès est strictement encadré par TISSY et TISSY & CO et leur utilisation est strictement limitée à la réalisation d’opérations marketing pour le compte de TISSY et de TISSY & CO. |
Transfert hors UE : Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs situés en Irlande conformément aux déclarations de SHOPIFY (https://www.shopify.com/legal/privacy /https://www.shopify.com/legal/dpa). Vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires techniques (sous-traitants) situés hors de l’UE ou de l’EEE, et notamment au Canada. TISSY et TISSY & CO s’assurent que ces prestataires garantissent des normes et niveaux de protection des données équivalents à ceux de la réglementation européenne. Ces prestataires ont accordé à TISSY et TISSY & CO des garanties contractuelles. Pour plus d’infos sur les transferts de données aux sous-traitants de TISSY et TISSY & CO, voir l’article 6. |
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Base légale du traitement concernant les prospects : Consentement via une case à cocher. Base légale du traitement concernant les clients : Les conditions générales de vente du Site |
Profilage ou prise de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative : Aucun. |
ARTICLE 4 – COOKIES
4.1. TISSY et TISSY & CO utilisent des cookies sur le Site www.tseathletics.com. Un cookie est un fichier texte de petite taille laissé sur votre ordinateur lors de la première consultation d’un Site. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web à chaque reconnexion.
4.2. Plusieurs types de cookies sont utilisés :
- Des cookies liés aux opérations relatives à la publicité personnalisée destinés à assurer le suivi publicitaire et permettre la mise en place de campagnes d’emails et de pushs.
- Des cookies de mesure d’audience (« analytics »), permettant à TISSY et TISSY & CO de mieux comprendre l’utilisation faite par l’Utilisateur du Site, dans le but de les améliorer. Il existe plusieurs types de cookies analytics, qui collectent chacun différents types de données suivant leur but et leur utilisation, permettant de collecter notamment :
- Des informations relatives aux incidents, erreurs et bugs rencontrés lors de l’utili
- Des données relatives à la performance des appels effectués et des rendus à l’écran ;
- Des métriques des expérimentations, permettant de comparer deux types de comportements différents dans le Site, par deux Utilisateurs différents, et de mesure quel est le meilleurs comportement (en d’autres termes le plus adéquat) des deux ;
- Des données sur l’ouverture des liens profonds ;
- Des données permettant de développer et d’améliorer les produits telles que notamment des données destinées à collecter des informations relatives aux pages et écrans visités, à la durée de visite, aux catégories et aux produits regardés ;
- Des données permettant de créer un profil sur l’utilisateur et sur ses centres d’intérêts, d’optimiser et de sélectionner le contenu personnalisé susceptible de l’intéresser ;
- Des données permettant d’exploiter des études de marché afin de générer des données d’audience ;
- Des données permettant de mesurer la performance du contenu et la bonne visualisation des produits et des photos ;
- Des données relatives au suivi des campagnes marketing ;
- Des données relatives à l’ouverture des communications types « Push Notifications » ou « In App » messages ;
- Des cookies, identifiants du terminal de l’utilisateur ou autres informations du terminal de l’utilisateur.
- Des cookies de partage, permettant de partager du contenu du Site sur les réseaux sociaux. Ils sont susceptibles d’être déposés sur le Site par des sites tiers, au travers notamment des boutons de partage (Meta en ce compris Instagram et Facebook et YouTube).
- Des cookies de fonctionnalités, destinés à permettre d’assurer les redirections internes (cookie interne), permettre l’authentification de l’Utilisateur, l’accès aux polices de caractères, l’accès et la lecture des photographies, images et autres ressources multimédias.
- Des cookies de sécurité, destinés à assurer la prévention des fraudes de paiement (Stripe, Scalapay).
4.3. Les cookies de mesure d’audience sont conservés au maximum pendant une durée de treize mois à compter de la première visite de l’utilisateur sur le Site. Les données collectées par l’intermédiaire de ces cookies peuvent être conservées au maximum durant vingt-cinq (25) mois.
4.4. Pour chacun des cookies tiers, l’Utilisateur peut retrouver l’ensemble des informations relatives notamment aux finalités d’usages des cookies et au responsable de traitement aux adresses suivantes :
- Google Tag Manager : https://www.google.com/analytics/terms/tag-manager/
- Axeptio : https://www.axeptio.eu/fr
- Klaviyo : https://www.klaviyo.com/legal
- Imgix : https://imgix.com/privacy
- Shopify : https://www.shopify.com/legal/privacy
- Google Analytics : https://marketingplatform.google.com/about/analytics/terms/us/
- Facebook SDK : https://opensource.fb.com/legal/privacy/
- Google Hosted Libraries : https://developers.google.com/speed/libraries/terms?hl=fr
4.5. Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau vous informe de la présence des cookies présents sur le Site et vous invite à gérer (accepter ou refuser) leur utilisation, en acceptant ou refusant leur installation. Vous pouvez assurer la gestion des cookies du Site en vous rendant sur la page - A COMPLETER AVEC LE LIEN]. Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez également consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
4.6. Les cookies de fonctionnalité, de sécurité et certains cookies de mesure d’audience sont nécessaires à la bonne utilisation des différents services du Site et ne nécessitent pas le consentement de l’Utilisateur. Vous pouvez toujours vous opposer à leur dépôt. Dans cette hypothèse, votre expérience utilisateur risque d’être dégradée et certaines fonctionnalités du Site pourraient être indisponibles, empêchant l’accès à certains services du Site.
4.7. Les cookies de partage, les cookies liés aux opérations relatives à la publicité personnalisée et de personnalisation et certains cookies de mesure d’audience nécessitent une information préalable et votre consentement préalable. Ils ne seront pas déposés tant que vous n’y aurez pas expressément consenti.
ARTICLE 5 – VOS DROITS
5.1. Conformément à la réglementation en vigueur applicable (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés » et le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, à l’effacement, de limitation ainsi qu’un droit à la portabilité.
5.2. Votre droit d’accès vous permet de savoir quelles sont les données vous concernant traitées par le Site, d’en obtenir la communication, et d’en contrôler l’exactitude.
5.3. Votre droit de rectification vous permet de demander la correction des données inexactes vous concernant.
5.4. Votre droit d’opposition vous permet de vous opposer à ce que vos données soient utilisées par le Site pour un objectif précis, dans les conditions fixées par la réglementation applicable en vigueur. Ce droit peut être exercé pour la prospection, le profilage ou pour demander la suppression d’une information personnelle, sous réserve que l’intérêt légitime sur lequel repose le traitement de la donnée concernée ne soit pas impérieux pour le Site.
5.5. TISSY & CO en sa qualité de responsable et de co-responsable de traitement ne conserve vos données personnelles que pendant la durée nécessaire aux différents traitements mis en œuvre. A l’expiration du délai de conservation indiqué pour chaque traitement, les données sont supprimées. Lorsque la base légitime du traitement de vos données repose sur votre consentement ou sur l’intérêt légitime, vous pouvez exercer votre droit à l’effacement, sous réserve notamment que celui-ci n’aille pas à l’encontre de l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information, du respect d’une obligation légale, de leur utilisation à des fins statistiques, de la constatation, de l’exercice ou de la défense des droits en justice.
5.6. Vous disposez également d’un droit à la limitation de vos données que vous pouvez exercer dans les quatre cas prévus à l’article 18 du RGPD (a, b, c ou d)).
5.7. Vous avez également un droit à la portabilité de vos données, qui vous permet, sous réserve de la satisfaction à ses conditions légales d’exercice, d’obtenir une copie des données détenues par TISSY & CO sur le fondement soit du consentement soit de l’exécution du contrat, et éventuellement de les transmettre à un autre responsable de traitement. Pour plus d’information sur les conditions d’exercice de ce droit, vous pouvez consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/le-droit-la-portabilite-obtenir-et-reutiliser-une-copie-de-vos-donnees.
5.8. Vous pouvez exercer vos droits en contactant TISSY & CO :
- Par mail à data@trainsweateat.com;
- Par courrier à Société TISSY & CO – Protection des données personnelles – 455, promenade des anglais, C/O ARENAS 06200 NICE.
5.9. Afin de faciliter le traitement de votre demande, il conviendrait de :
- Nous indiquer les traitements concernés par votre demande ;
- Nous indiquer les droits que vous entendez exercer ;
- Nous communiquer s’il en est fait la demande une copie de votre pièce d’identité afin de nous permettre de nous assurer, en cas de doute légitime, de votre identité.
5.10. Si toutefois, vous n’étiez pas satisfait du traitement de votre demande d’exercice de vos droits, vous avez toujours la possibilité de saisir la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des libertés, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.
ARTICLE 6 – TRANSFERT DES DONNEES
6.1. Les données personnelles collectées et traitées par TISSY & CO et co-traitées par TISSY peuvent être transmises à des prestataires commerciaux et techniques sous-traitants de TISSY & CO et de TISSY en charge d’assurer la gestion de certain services (technique, marketing et/ou commercial) pour leur compte.
6.2. Les sous-traitants de TISSY & CO sont les suivants :
- Pour l’hébergement : SHOPIFY
- Pour les PSP : STRIPE
- Pour les cookies Google Tag Manager, Axeptio, Klaviyo, Imgix, Shopify, Google Analytics, Facebook SDK, Google Hosted Libraries
- Pour la réalisation de prestations publicitaires et marketing Facebook et Instagram.
6.3. Ces prestataires peuvent être situés en Europe, dans l’Espace Économique Européen voire parfois en dehors de l’Union Européenne. Dans cette dernière hypothèse, les prestataires situés en dehors de l’Union Européenne ont accès aux données personnelles des utilisateurs exclusivement aux fins d’effectuer les prestations dont TISSY & CO et/ou TISSY leur ont confié la charge, et dans des conditions de nature à assurer un niveau de protection des données suffisant et approprié. En tout état de cause, ces transferts sont encadrés par des engagements et des déclarations.
6.4. La société SCALAPAY, SAS au capital social de 1.000 Euros, inscrite au RCS de Paris sous le n° 887 683 118, sise 33 rue Layette à 75009 Paris, est responsable des traitements relatifs au paiement en trois fois de la commande, au suivi des paiements et à la gestion du recouvrement le cas échéant. Les données bancaires remplies par le client afin de procéder au paiement en trois fois ne sont ni collectées, ni conservées par la société TISSY & CO. La société TISSY & CO est responsable du traitement relatif à l’encaissement des sommes dues au titre des commandes, lequel traitement est sous-traité à la société SCALAPAY.